Enseigne Audio Pour Tous
Informations légales
Nous attachons une grande importance à la transparence, à la conformité et à la protection de vos données. Retrouvez ici l’ensemble des informations réglementaires et juridiques relatives à notre activité.
Mentions légales
Dernière mise à jour : 14 novembre 2025
Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du site internet www.audiopourtous.fr, ainsi que les informations relatives à son éditeur, son hébergeur et aux droits des utilisateurs.
En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes dispositions. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
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2 - Directeur de la publication
3 - Conception et réalisation
4 - Hébergement
5 - Accès au site
6 - Contenu du site
7 - Propriété intellectuelle
8 - Liens hypertextes
9 - Loi applicable et juridiction compétente
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 14 novembre 2025
L’accès au site www.audiopourtous.fr et son utilisation impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Ces conditions définissent les modalités de consultation du site, les droits et obligations des utilisateurs ainsi que les responsabilités de l’éditeur.
Nous invitons tout utilisateur à les lire attentivement avant toute navigation sur le site. APT FRANCE se réserve le droit de les modifier à tout moment afin de garantir leur conformité avec la législation en vigueur.
1 - Objet des CGU
2 - Accès au site
3 - Obligations de l’utilisateur
4 - Responsabilités de l’éditeur
5 - Disponibilité du service
6 - Propriété intellectuelle
7 - Données personnelles
8 - Modification des CGU
10 - Droit applicable
Protection des données (RGPD)
Dernière mise à jour : 14 novembre 2025
APT FRANCE attache une importance particulière à la protection de vos données personnelles et s’engage à respecter la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679.
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3 - Finalités du traitement
4 - Base légale des traitements
5 - Durée de conservation
6 - Destinataires des données
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8 - Sécurité des données
Politique de cookies
Dernière mise à jour : 14 novembre 2025
Lors de la navigation sur le site www.audiopourtous.fr, des cookies peuvent être déposés sur votre terminal. Cette section a pour objet de vous informer de manière claire sur l’utilisation de ces cookies, leur finalité, leur durée de conservation ainsi que sur vos possibilités de paramétrage ou d’opposition.
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