Enseigne Audio Pour Tous
Informations légales
Nous attachons une grande importance à la transparence, à la conformité et à la protection de vos données. Retrouvez ici l’ensemble des informations réglementaires et juridiques relatives à notre activité.
Mentions légales
Dernière mise à jour : 23 juillet 2026
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7. Réseau des centres Audio Pour Tous
8. Activité réglementée
9. Propriété intellectuelle
10. Liens hypertextes
11. Crédits
12. Contact
13. Droit applicable et juridiction compétente
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 23 juillet 2026
L’accès au site www.audiopourtous.fr et son utilisation impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Ces conditions définissent les modalités de consultation du site, les droits et obligations des utilisateurs ainsi que les responsabilités de l’éditeur.
Nous invitons tout utilisateur à les lire attentivement avant toute navigation sur le site. APT FRANCE se réserve le droit de les modifier à tout moment afin de garantir leur conformité avec la législation en vigueur.
Article 1 — Objet
Article 2 — Définitions
Article 3 — Acceptation des CGU
Article 4 — Description des Services
Article 5 — Évolutions futures du Site
Article 6 — Accès au Site
Article 7 — Prise de rendez-vous en Centre
Article 8 — Nature du bilan auditif
Article 9 — Aides auditives, dispositifs médicaux et matériovigilance
Article 10 — Informations relatives aux produits
Article 11 — Candidatures franchise et recrutement
Article 12 — Avis des patients
Article 13 — Licence d'utilisation
Article 14 — Obligations et interdictions de l'Utilisateur
Article 15 — Propriété intellectuelle
Article 16 — Liens hypertextes
Article 17 — Données personnelles et cookies
Article 18 — Accessibilité
Article 19 — Responsabilité
Article 20 — Force majeure
Article 21 — Modification des CGU
Article 22 — Loi applicable et juridiction compétente
Article 23 — Dispositions diverses
Article 24 — Contact
Protection des données (RGPD)
Dernière mise à jour : 23 juillet 2026
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Politique de cookies
Dernière mise à jour : 23 juillet 2026
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